Reconduction du Dr Philippe KHALIL en qualité de Chef de Pôle

 » LE DIRECTEUR

Vu les articles 6-1 et 7 de l’ordonnance nº 2006-406 du 02 mai 2005 relatifs à la nouvelle gouvernance;

VU la loi nº2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires;

VU le décrêt n°2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d’activité clinique ou médicotechnique dans les établissements publics de santé;

VU le Projet Médical, validé par la CME le 10 juillet 2006;

VU la délibération du Conseil d’Administration du 5 mars 2007 relative à la structure interne des pôles d’activité;

VU l’arrêté du Centre National de Gestion en date du 1er juin 2012 portant nomination de M. le Docteur Philippe KHALIL en qualité de psychiatre des hôpitaux – secteur I01 au Centre Hospitalier de Montéran;

VU la candidature de M. le Docteur Philippe KHALIL pour la fcontion de chef du pôle de psychiatrie infanto-juvénile;

SUR proposition de M. le Président de la CME en date du 23 avril 2012;

VU la décision n° DG/FF/YN/2012-01 du 1er août 2012;

DECIDE

ARTICLE UNIQUE : de prolonger la nomination de M. le Dr Philippe KHALIL en qualité de médecin, chef de pôle – pôle de psychiatrie infanto-juvénile (secteur 96101), pour une durée de quatre ans (4), à compter du 1er août 2016.

Fait à Saint-Claude, le 6 septembre 2016

Le Directeur p/i,